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  • 19 марта ўқилди

Lors du contrôle douanier, les autorités douanières peuvent effectuer les tâches suivantes, si nécessaire:

  • exiger la présentation des biens et des véhicules pour inspection, ainsi que les documents nécessaires;
  • inspecter les marchandises et les véhicules et, dans les cas prévus par la loi, procéder à un contrôle personnel des personnes;
  • exercer un contrôle de devises;
  • prélever des échantillons et des spécimens des marchandises et d’autres objets à des fins de contrôle douanier;
  • examiner, de la manière établie, les éléments relatifs aux violations de la loi douanière et traduire en justice les personnes physiques et juridiques conformément à la loi;
  • retenir et retirer, dans les cas prévus par la loi et la procédure, les marchandises et les véhicules (qui sont directement des objets d'infractions douanières);
  • mener une enquête et mener des activités d'enquête opérationnelles;
  • appliquer des moyens techniques et spéciaux de détection des infractions douanières.

Déclaration

1. Conditions générales de la déclaration des marchandises, transportées par des personnes physiques à des fins non commerciales dans les bagages à main et les bagages accompagnés:

  • la déclaration est effectué en les suivant à la frontière douanière en même temps avec la présentation des marchandises;
  • en cas de déplacement d'une personne de moins de 16 ans, la déclaration est déclarée par son accompagnateur;
  • la déclaration peut être déclaré par la personne, déplaçant les marchandises, ou par toute autre personne, agissant par procuration.
  • La personne, qui déclare les marchandises, porte la responsabilité de l'exactitude des informations, déclarées aux autorités douanières.

2. Pour déclarer les marchandises en cours de déplacement, un système de double couloir peut être appliqué.

Système de double couloir auprès du contrôle douanier

Aux points de contrôle routier, ferroviaire et aérien, le contrôle douanier, la déclaration et l'inspection des passagers et des bagages sont effectués à l'aide d'un système de double couloir de l’ordre établie:

Couloir vert

- un lieu spécialement désigné aux points d’arrivée ou de départ. Il permet aux personnes physiques de transporter des marchandises par la frontière douanière à des fins non commerciales dans les bagages à main et les bagages accompagnés.

Ces marchandises sont déclarées oralement, à l’exception de celles, dont l’importation ou l’exportation est interdite ou limitée conformément à la loi, ainsi que des marchandises, dont la valeur ou la quantité excède les normes d’importation sans taxe et les normes d’importation des biens, qui ne sont pas soumis à la taxe d’accise.

Couloir "rouge"

- un lieu spécialement désigné aux points d’arrivée ou de départ. Il permet aux personnes physiques de transporter des marchandises (qui sont soumises à la déclaration écrite) par la frontière douanière, ainsi que les marchandises (pour lesquelles une déclaration est faite à volonté de la personne physique) dans les bagages à main et les bagages accompagnés.

Importation et exportation des devises en espèces par les frontières douanières de l'Ouzbékistan

Les devises importées et exportées, dont le montant dépasse 2 000 dollars US, sont soumises au contrôle douanier en les déclarant et en les présentant à un agent de douane.

  • Importation des devises en espèces:
  • Il est permis d'importer des devises en espèces sur le territoire de l'Ouzbékistan, en quantité illimitée, dans le respect des règles du contrôle douanier.

Exportation des devises en espèces:

L'exportation libre en dehors de l'Ouzbékistan est autorisée dans la limite d'un montant, qui est égal ou qui ne dépasse pas l'équivalent de 5 000 dollars US (avec le respect des règles du contrôle douanier).

L’exportation au-delà du montant spécifié est effectuée par des non-résidents sur la base d'une déclaration en douane du passager (remplie lors de l'entrée en Ouzbékistan) dans laquelle le montant des devises en espèces étrangères est indiqué au moins du montant des devises en espèces étrangères exportées.

En cas d'exportation des devises en espèces étrangères (qui dépassent un montant déterminé) par des non-résidents, c’est-à-dire par des gagnants du prix ou par des participants des compétitions, concours et olympiades, organisés dans la république de l’ordre établie, le motif de l'exportation est un document, confirmant la légalité de recevoir des devises en espèces.

Le transfert du document, qui est la base de l'exportation des devises en espèces (dépassant l'équivalent de 5 000 dollars US) n'est pas autorisé aux autres personnes.

Importation et exportation des marchandises à travers les frontières de l'Ouzbékistan

Importation des marchandises (non soumises aux droits de douane) en Ouzbékistan par des personnes physiques:

1. Normes limites de l'importation des marchandises, non soumises aux droits de douane, d'un montant de

  • 2 000 dollars US - lors du passage de la frontière douanière par les aéroports internationaux d'Ouzbékistan
  • 1 000 dollars US - lors du passage de la frontière douanière par les points de contrôle ferroviaires et fluviaux de la frontière de l'Ouzbékistan;
  • 300 dollars US - lors du passage de la frontière douanière par les points de contrôle routiers (piétons) de la frontière de l’Ouzbékistan;
  • 1 000 dollars US dans un trimestre civil - pour les marchandises, arrivant à l'adresse de la personne physique par courriers internationaux;
  • 100 dollars US - pour les marchandises, arrivant à l'adresse d'une personne physique par courriers internationaux.

2. Normes d'importation de certains types des marchandises, non soumises aux droits de douane:

Nom du produit

Les règles d'importation des biens par personne

1.

Produits d'alcool, y compris la bière

la quantité totale – pas plus de 2 litres

2.

Tous les types des produits de tabac

la quantité total - pas plus de 10 paquets

3.

Parfum et Eau de Toilette

la quantité totale - pas plus de 3 unités

4.

Bijoux en métaux précieux et pierres précieuses

le poids total – pas plus de 65 grammes

3. Normes quantitatives de l'importation de certains biens, non soumis aux droits de douane, aux points de contrôle routiers (piétons), ferroviaires et fluviaux de la frontière de l'Ouzbékistan

Nom du produit

Quantité

Périodicité

1.

Frigo

1 unité

6 mois calendaires

2.

Congélateur

1 unité

6 mois calendaires

3.

Climatiseur

1 unité

6 mois calendaires

4.

Machine à laver

1 unité

6 mois calendaires

5.

Aspirateur

1 unité

6 mois calendaires

6.

Fourneau à gaz

1 unité

6 mois calendaires

7.

Fourneau électrique

1 unité

6 mois calendaires

8.

Télé

1 unité

6 mois calendaires

9.

Four à micro-ondes

1 unité

6 mois calendaires

10.

Four

1 unité

6 mois calendaires

11.

Hache-viande électrique

1 unité

6 mois calendaires

12.

Fer à repasser

1 unité

6 mois calendaires

13.

Sèche-cheveux

1 unité

6 mois calendaires

14.

Combiné culinaire

1 unité

6 mois calendaires

15.

Appareil téléphonique, incl. de main

1 unité

6 mois calendaires

16.

Technique d’ordinateur

1 unité

6 mois calendaires

17.

Imprimante et équipement multifonctionnel d’office

1 unité

6 mois calendaires

18.

Ordinateur-tablette

1 unité

6 mois calendaires

19.

Ordinateur portable

1 unité

6 mois calendaires

20.

Vaisselle

1 kit

6 mois calendaires

21.

Autres produits **

2 kg de chaque article (à l'exception des biens indivisibles), mais pas plus de 10 kg du poids total

1 mois calendaires

Ces normes sont appliquées uniquement au première passage du point de contrôle frontalier d’Etat de l’Ouzbékistan dans la période établie.

La base, permettant de déterminer le fait de passer les points de contrôle frontaliers d’Ouzbékistan, est la marque des services frontaliers, apposée sur le passeport d’une personne physique. Cette marque est presenté aux autorités douanières.

Lorsque vous importez l'un des produits ci-dessus au-delà des normes ou de la fréquence établies, les paiements de douane sont perçus de l’ordre établie.

Exportation des marchandises de l'Ouzbékistan sans déclaration douanière

On a établi le taux maximal d'exportation des marchandises de la République par une personne physique sans déclaration de douane d'un montant de 5 000 dollars US.

Normes d'exportation par une personne physique de certains types des marchandises

Nom court

Normes d'exportation des biens pour une personne physique

1.

Riz

poids total – pas plus de 3 kg

2.

Produits de boulangerie

poids total - pas plus de 5 kg

3.

Viande et sous-produits de viande comestibles

poids total - pas plus de 2 kg

4.

Sucre

poids total - pas plus de 2 kg

5.

Huiles végétales

poids total - pas plus de 2 kg

6.

Fruits et légumes frais, raisins, melons et courges, légumineuses, ainsi que légumes et fruits secs

poids total - pas plus de 40 kg

L’importation et l’exportation des marchandises dans le respect des normes susmentionnées s’effectuent sans leur déclaration écrite obligatoire.

 

L'interdiction d'importation et d'exportation des marchandises

Il est interdit d'importer sur le territoire de l'Ouzbékistan:

a) des stupéfiants, des substances psychotropes et leurs précurseurs (sauf les conditions, prévues par la loi);

b) des œuvres d'imprimerie, manuscrits, clichés, tableaux, photos, films photographiques, négatifs, films, produits audio et vidéo, enregistrements sonores, destinés à porter atteinte au système d'État et social, à porter atteinte à l'intégrité territoriale, à l'indépendance politique et à la souveraineté de l'État et à promouvoir la guerre, le terrorisme, la violence, le nationalisme et l'hostilité religieuse, le racisme et ses types (antisémitisme, fascisme), ainsi que le contenu pornographique;

c) des émetteurs laser portables;

d) des explosifs;

e) des véhicules aériens sans pilote.

Il est interdit d'exporter de l'Ouzbékistan:

des stupéfiants, des substances psychotropes et leurs précurseurs (sauf les conditions, prévues par la loi).

La procédure d'importation et d'exportation des valeurs culturelles de l'Ouzbékistan

La procédure d'importation des valeurs culturelles sur le territoire de l'Ouzbékistan:

Les valeurs culturelles, importées temporairement en Ouzbékistan par des citoyens étrangers (y compris les chefs des missions diplomatiques et consulaires étrangères) doivent être indiquées dans les documents douaniers correspondants.

Le document douanier est la base de la réexportation de ces valeurs culturelles.

Les passeports des instruments de musique et des archets avec les signes des autorités douanières sont également la base de leurs exportations libres de l’Ouzbékistan.

La procédure d'exportation des valeurs culturelles du territoire de l'Ouzbékistan:

La notion des valeurs culturelles:

Les valeurs culturelles sont des objets mobiles du monde matériel, représentant une signification culturelle, nationale, historique, artistique, scientifique, éducative, spirituelle, morale etc.

Les catégories des éléments, liés aux valeurs culturelles, se composent:
  • des objets, liés aux événements historiques de la vie des nations, au développement de la société et de l'État, à l'histoire des sciences et des technologies, ainsi qu'aux des personnalités exceptionnelles (d’État, politiques, publiques, penseurs, savants, hommes de lettres, d’art);
  • des différents types d’armes, ayant une valeur historique, artistique, scientifique ou culturelle;
  • des valeurs artistiques, contenant des métaux précieux et des pierres précieuses;
  • des objets et leurs fragments, obtenus à la suite de fouilles archéologiques ou de découvertes et découvertes archéologiques, d'échantillons de sol, d'échantillons archéologiques, géologiques et autres;
  • des tableaux et des dessins entièrement faits à la main, sur n'importe quelle base et de n'importe quel matériau;
  • des sculptures originales de tous matériaux, y compris des reliefs;
  • des compositions d'art originales et des montages de tous matériaux;
  • des objets de but culte artistiquement décorés;
  • objets ethnographiques;
  • des gravures, des estampes, des lithographies, des xylographies, des autres types de graphiques et leurs formes originales imprimées;
  • des objets d'art et d'artisanat (produits d'art en verre, céramique, bois, métal, os, tissu et autres matériaux);
  • des produits des arts et métiers populaires traditionnels;
  • des parties et des fragments de monuments architecturaux, historiques, artistiques et de monuments d'art monumental;
  • des livres anciens, ainsi que des œuvres d’imprimerie, présentant un intérêt historique, scientifique, artistique ou littéraire, séparément ou en collections;
  • des manuscrits et des monuments documentaires rares, documents d'archives;
  • des œuvres audiovisuelles, phonogrammes et matériel photographique;
  • des instruments de musique;
  • des objets de philatélie, numismatique, phaleristique, bonistique, sphragistique et autres collections;
  • des pièces de monnaie, commandes, médailles, timbres, cartes postales (enveloppes) et autres objets de collection;
  • des collections et des échantillons rares de la flore et de la faune, des objets d’intérêt scientifique, tels que la minéralogie, la paléontologie, l’anatomie;
  • des instruments ménagers et scientifiques, des instruments d'importance ménagère et culturelle (horloges, baromètres, balances, jumelles, appareils photographiques, caméras, machines à coudre, etc.);
  • d'autres objets mobiliers, y compris les copies, ayant une signification historique, scientifique, artistique ou culturelle, ainsi que celles, prises par l'État sous protection en tant que monuments historiques et culturels.

Valeurs culturelles n'exigeant pas l'autorisation d'exporter:

Les valeurs culturelles suivantes créées au cours des 50 dernières années ne nécessitent pas d’un permis d'exportation:

  • les tapis, les broderies, le suzane (tous fabriqués à la machine);
  • les instruments de musique électroniques;
  • la reproduction de peintures, d'icônes, d'albums d'art, de disques;
  • les produits souvenirs, les objets en céramique, porcelaine, cristal, verre, bois, métal, fabrication en grande série (à l'exception des articles de production étrangère);
  • la littérature d’enfants, populaire, comprenant 1 ou 2 volumes; les éditions musicales;
  • la littérature scientifique et pédagogique, acquise par des scientifiques étrangers et des spécialistes (qui sont en Ouzbékistan sur des échanges scientifiques et techniques) par des citoyens étrangers (étudiant en Ouzbékistan), ainsi que par des scientifiques, des spécialistes, des étudiants et des étudiants, envoyés en Ouzbékistan à l'étranger;
  • les bijoux contemporains en métaux précieux et en pierres précieuses, ayant des poinçons d’Etat;
  • les récompenses personnelles, pour port desquelles il faut d’avoir des carnets d’ordre ou des certificats d'attribution;
  • les produits d'art national et d'artisanat (tableau);
  • les œuvres audio et phonogrammes.

Valeurs culturelles nécessitant une autorisation d'exportation et la procédure pour les obtenir

Pour exporter de l'Ouzbékistan des valeurs culturelles, créées au cours des 50 dernières années et non mentionnés ci-dessus, il est nécessaire d'obtenir un certificat, attestant le droit d'exporter des valeurs culturelles de l'Ouzbékistan.

Pour obtenir le certificat correspondant, le propriétaire doit soumettre au Ministère de la Culture de l'Ouzbékistan:

  • la déclaration écrite;
  • la liste des articles déclarés pour l'exportation;
  • les articles eux-mêmes.

Deux copies de la liste sont présentées pour l'exportation des œuvres imprimées.

Durée de l'examen de la demande:

10 jours

Validité:

pendant 3 mois à compter de la date d'émission.

Valeurs culturelles catégoriquement non exportables:

  • créées il y a 50 ans et plus;
  • portées par l'État dans les listes de sécurité et les registres;
  • gardées en permanence dans les musées, dans les institutions d’information et de bibliothèque, dans les archives, dans les archives départementales et autres dépôts.

Exportation temporaire des valeurs culturelles de l'Ouzbékistan

1. L'exportation temporaire des valeurs culturelles peut être réalisée:

  • pour l'organisation de l'expositions;
  • pour la mise en œuvre des travaux de restauration et de recherche;
  • dans le cadre des activités théâtrales, de concert et autres activités artistiques;
  • pour l'enregistrement des ambassades et des représentations de l'Ouzbékistan;
  • Et dans les autres cas prévus par la loi.

2. L'exportation temporaire des valeurs culturelles repose sur un certificat, délivré par le Ministère de la Culture de l'Ouzbékistan.

Pour obtenir un certificat d'exportation temporaire, une demande est soumise, à laquelle sont joints les documents suivants:

  • un accord avec la partie d’accueil sur les finalités, les délais et les conditions d'exportation temporaire des valeurs culturelles;
  • un police d'assurance (certificat, attestation, quittance) du contrat d'assurance des valeurs culturelles exportées temporairement;
  • des garanties écrites des autorités nationales du pays d’accueil concernant la sécurité et la restitution rapide des valeurs culturelles exportées temporairement.

3. Motifs du refus de délivrer un certificat d'exportation temporaire des valeurs culturelles:

  • les documents ci-dessus ne sont pas soumis;
  • l'état des valeurs culturelles, déclarés pour l'exportation temporaire, ne permet pas de modifier les conditions de leur garde;
  • le propriétaire de la valeur culturelle (déclarée pour l'exportation temporaire) n'est pas déterminé;
  • les valeurs culturelles font l'objet d'un litige concernant le droit de propriété;
  • dans un pays, où il est prévu d'exporter temporairement une valeur culturelle, une catastrophe naturelle s'est passée ou d'autres circonstances, empêchant la préservation de la valeur culturelle exportée temporairement.

 

 

Importation des médicaments et des produits médicaux

Il est autorisé d'importer des médicaments et des produits médicaux sans enregistrement officiel et sans dédouanement dans les cas suivants:

  • pour l’usage personnel par des personnes physiques pendant leur séjour dans le pays;
  • pour le traitement d'un patient, résidant en Ouzbékistan, sur la base d'une indication médicale, confirmée par une institution médicale au cours du traitement;
  • pour le traitement des participants des manifestations scientifiques, culturelles et sportives internationales, organisées en Ouzbékistan; des participants des expéditions internationales;
  • pour l’inclusion d'un véhicule (arrivant sur le territoire de l'Ouzbékistan) dans le kit médical.

Pour usage personnel

Sans la présentation d'un document, délivré par une institution médicale du pays de résidence ou de séjour, on autorise l'importation et l'exportation (à des fins personnelles):

  • des médicaments en quantité jusqu'à 10 de préparation médicinale de différentes dénominations et pas plus de 5 paquets de remède de chacune d'elles;
  • des produits médicaux, dont la quantité ne dépasse pas 5 unités.

Dans ce cas, un package doit contenir:

  • pour formes dures et médicinales (comprimés, dragées, granulés, poudres, gélules) - pas plus de 100 unités;
  • pour les poudres, utilisées pour préparer la solution - pas plus de 500 g;
  • pour les médicaments homéopathiques sous forme de granulés - pas plus de 50 g;
  • pour les solutions de perfusion et les solutions, prises par voie orale - pas plus de 500 ml;
  • des solutions pour injections - pas plus de 10 ampoules ou pas plus de 10 bouteilles;
  • pour les médicaments externes - pas plus de 200 ml ou 200 g.

Les médicaments et les produits médicaux doivent être dans l'emballage du fabricant.

Lors de l’importation en plus grandes quantités, les personnes physiques présentent aux autorités douanières un document, qui est délivré par un établissement médical du pays de résidence et qui indique le nom du médicament, destiné à son usage personnel, sa forme médicinale et le montant recommandé pour le traitement.

Importation des stupéfiants et des substances psychotropes

L'importation des stupéfiants est autorisée:

  • en quantités n'excédant pas 7 besoins quotidiens;
  • s'il y a des documents, qui sont délivrés par l'institution médicale du pays de résidence ou de séjour et qui confirment la quantité recommandée pour la durée du traitement.

L'importation des substances psychotropes est autorisée:

  • en quantité de jusqu'à 5 de remède de différentes dénominations et pas plus de 2 paquets de chacun d'eux, au cours du traitement;
  • pour un usage personnel sans soumission du document.

Lors de passage de la frontière douanière aux points de contrôle, les personnes physiques sont obligées de déclarer la présence des stupéfiants et des substances psychotropes.

* Pour les stupéfiants – il faut soumettre aux autorités douanières un document, qui est délivré par un établissement médical du pays de résidence et qui indique le nom du médicament, sa forme posologique et la quantité recommandée pour le traitement.

En cas de dépassement des noms et des quantités des stupéfiants et des substances psychotropes, spécifiés dans le document délivré par l'institution médicale, et déclarés aux autorités douanières, les excédents sont saisis et détruits de l’ordre établi.

Importation temporaire d'un véhicule par des personnes étrangers physiques à des fins non commerciales

1. Lors de l’importation d’un véhicule étranger en Ouzbékistan, un employé du poste douanier remplit un formulaire spécial «Obligation de réexporter le véhicule» en deux exemplaires.

2. Pour l'enregistrement du formulaire, le propriétaire (conducteur) d'un véhicule étranger doit soumettre:

  • passeport civil;
  • certificat d'immatriculation du véhicule;
  • autres informations orales.

3. La première copie du formulaire reste dans le travail de bureau du poste d'entrée des douanes, la seconde copie est délivrée au propriétaire d'un véhicule étranger (conducteur).

4. Lors de l'utilisation d'un véhicule étranger sur le territoire de l'Ouzbékistan, son propriétaire (conducteur) doit toujours avoir avec lui «Obligation de réexporter le véhicule».

5. La durée totale du séjour sur le territoire douanier de ce véhicule ne doit pas dépasser 90 jours civils par an.

6. L'importation d'un véhicule pour une période, qui dépasse cette période, est autorisée en cas du paiement de 0,01 dollar US par jour pour chaque centimètre cube de volume du moteur.

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